CGU (Conditions Générales d’Utilisation)

– PONTT est géré que par une équipe de rédacteurs non rémunérés. Cette équipe endosse la responsabilité des publications qui y sont faites. Elle vous demande (et vous en remercie par avance) d’éviter de leur transmettre des informations ou des fichiers soumis par ailleurs à copyright.

– Comme PONTT est un blog de partage, il est évident que les visiteurs sont invités à envoyer leurs contributions aux rédacteurs. Dans tous les cas, ces derniers ne mettront vos contributions à disposition qu’en signalant le nom (celui qui aura été donné) du contributeur dans le billet correspondant.

– Chaque contributeur peut à tout moment demander à ce que sa contribution soit retirée de PONTT.

– Les commentaires ont pour vocation de rendre le blog interactif. Ainsi, chaque visiteur peut commenter un article / billet du blog PONTT.

L’équipe de rédacteurs ne modère pas les commentaires a priori. Cependant, elle se réserve le droit de supprimer ceux qu’elle jugerait illicites (non respect de la vie privée d’un tiers ou informations médicales personnelles qui risqueraient de nuire à l’auteur lui-même) ou diffamants.

– Aucun élément composant le blog PONTT ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’équipe responsable de PONTT à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

Toute représentation totale ou partielle du site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’équipe responsable de PONTT est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’équipe responsable de PONTT se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon des droits de propriété intellectuelle de ses contributeurs.

Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non commercial.

La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: « COPYRIGHT PONTT TOUS DROITS RÉSERVÉS ». Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans PONTT doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

– L’équipe responsable de PONTT s’engage à ne s’impliquer dans aucune activité commerciale liée au contenu de PONTT. De plus, elle s’abstiendra de créer le moindre billet qui pourrait être considéré comme une publicité gratuite pour qui que ce soit et, ce compris, les éditeurs commerciaux de tests ou de matériels de rééducation. Pour ces derniers, seules seront permises des présentations critiques et constructives.

– L’équipe responsable du blog PONTT n’enregistre aucune donnée personnelle sur l’identité des visiteurs. Si une information personnelle lui est transmise par un visiteur, elle s’engage à ne la transmettre à personne sans accord préalable.

– Dans la mesure où PONTT est un blog participatif, il est impossible, malgré une vigilance constante, pour l’équipe responsable de vérifier que tous les droits de propriété intellectuelle de ce qu’elle transmet sont respectés.

Si vous estimez que PONTT a enfreint vos droits d’auteur d’une façon ou d’une autre, ayez l’amabilité de nous le faire savoir. Nous supprimerons au plus tôt l’objet de la contestation.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

*